Dédouanement en Suisse: voici comment ça fonctionne

C'est en fait très simple

En principe, c’est très simple: tout ce que vous envoyez en Suisse doit être dédouané à l’importation. Tout ce que vos clientes et clients renvoient doit ensuite être dédouané à l’exportation. Jusque-là, rien d’anormal.

Néanmoins, si c’était si simple, il ne serait pas question d’obstacle bureaucratique. Or, la réalité est tout autre: les méthodes de dédouanement, les modes de calcul et les dispositions spécifiques à chaque pays deviennent un véritable casse-tête pour les commerces en ligne pris au dépourvu.

Se posent alors les questions suivantes: comment gérer le dédouanement en Suisse le plus efficacement possible? Comment réduire les coûts? Comment obtenir le remboursement des taxes douanières lors de retours? Quels documents sont importants?

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Procédure optimale du dédouanement en Suisse

En tant que cybercommerçant, vous recevez en général aussi des retours. Pour l’envoi en Suisse, cela signifie deux processus de dédouanement supplémentaires, soit quatre au total. Autrement dit: quatre sources d’erreurs potentielles et des facteurs de coûts qu’il s’agit de réduire au minimum.

Économiser de l’argent grâce à l’optimisation douanière. Mais comment? Pour cela, il faut dédouaner correctement la marchandise (dédouanement individuel ou groupé, voici un exemple), s’assurer que les taxes douanières soient remboursées en cas de dédouanement à l’exportation et faire en sorte que les retours ne soient pas soumis à un nouveau dédouanement UE lors de l’importation dans l’UE.

Quelle est donc la procédure optimale de dédouanement à l’importation et à l’exportation? La voici en quatre étapes:

1. Dédouanement à l’exportation UE: envoi de la marchandise, puis dédouanement à l’exportation. Il faut indiquer le Master Reference Number (MRN): celui-ci est important lors d’éventuels retours. 
2. Dédouanement à l’importation CH: dédouanement individuel ou groupé, l’option la moins coûteuse.
3. Dédouanement à l’exportation CH: les retours sont dédouanés à l’exportation. Les taxes douanières d’importation sont alors remboursées, à condition que toutes les informations requises sont fournies.
4. Dédouanement à l’importation UE: les retours sont importés dans l’UE. Si le MRN est indiqué, aucune taxe douanière d’importation supplémentaire n’est due.
   

Il apparaît que l’exactitude des données joue un rôle essentiel dans le bon fonctionnement des processus. Idéalement, ces données sont transmises via API au prestataire, qui les transmet à son tour aux autorités. Cela minimise non seulement le risque d’erreur, mais permet aussi de gagner du temps.

C’est exactement ce que propose Mailbox Plus. Voici un récapitulatif graphique:

Au fait, quand faut-il payer des taxes douanières? Dans quels cas les taxes douanières sont-elles dues par les clientes et clients, et quand devez-vous prendre en charge les droits de douane et autres frais éventuels? Cela dépend notamment des Incoterms DDP et DAP. Lisez notre article de blog pour en savoir plus.

Le dédouanement à l’exportation: de nombreux chemins mènent en Suisse

En principe, il existe deux variantes pour le dédouanement en Suisse: la procédure à un niveau et celle à deux niveaux. Lors de la procédure à deux niveaux, la marchandise doit rester 24 heures au bureau de douane de sortie pour d’éventuels contrôles avant qu’elle n’entre en Suisse. Lors de la procédure à un niveau, cette étape intermédiaire n’est pas requise.

Procédure d'exportation à un niveau

Pour les petits envois dont la valeur est inférieure à EUR 3000 et qui ne sont soumis à aucune restriction politique, économique ou autre, on applique la procédure d’exportation à un niveau. La déclaration d’exportation est alors transmise directement au bureau de douane de sortie.

Les restrictions susmentionnées concernent, par exemple, les mesures de politique commerciale (autorisation obligatoire d’exportation, licence obligatoire), les interdictions (protection des espèces, droit des déchets) ou un embargo contre le lieu de destination.

Pour les petits envois sans restriction, cette méthode est donc très pratique, car bien moins chronophage.

Procédure d'exportation à deux niveaux

Cela peut paraître surprenant, mais le contrôle des marchandises n’a pas lieu à la frontière, mais au bureau de douane d’exportation. En règle générale, celui-ci se trouve à proximité du lieu de chargement pour des raisons pratiques en matière de logistique. Par conséquent, seuls des échantillonnages sont effectués lors du passage frontalier pour vérifier si tout est en règle.

Les autorités douanières allemandes proposent en outre une fonction de recherche pour trouver le bon bureau de douane. En contrepartie, elles exigent une présentation en douane de 24 heures. Autrement dit, la marchandise doit rester à disposition pour les contrôles douaniers pendant 24 heures dans un lieu désigné par les autorités douanières (le bureau de douane d’exportation ou un autre lieu de présentation en douane). En l’occurrence, il peut s’agir du propre entrepôt.

La déclaration d’exportation doit être transmise jusqu’à midi pile (12h00). Une minute de plus, et c’est trop tard. La déclaration n’est prise en compte que le lendemain. La ponctualité est donc indispensable. Cette déclaration d’exportation est valable pour tous les circuits de distribution et doit être envoyée au format électronique via le logiciel de dédouanement ATLAS.

Que se passe-t-il au bureau de douane de sortie?

Qu’il s’agisse d’une procédure à un niveau ou à deux niveaux, il faut présenter le MRN de la déclaration d’exportation et éventuellement le document d’accompagnement à l’exportation. Le bureau de douane de sortie vérifie alors si la marchandise correspond au données figurant sur la déclaration.

La marchandise a-t-elle été contrôlée au préalable par le bureau de douane d’exportation? Dans ce cas, un enregistrement supplémentaire est transmis, sur la base duquel le bureau de douane de sortie peut effectuer une analyse des risques. Si tout est en ordre, la marchandise peut quitter le territoire douanier de l’Union européenne et être importée en Suisse.

Ainsi, le passage transfrontalier ne ralentit pas le flux de marchandises simplement parce que bon nombre d’envois ont déjà été contrôlés au préalable. Bien entendu, les contrôles d’échantillons seront toujours effectués. Les dispositions douanières suisses manquent de transparence, selon vous? Plus maintenant! Vous apprendrez ici tout ce que vous devez savoir sur les droits de douane.

Exemple: dédouanement à l’exportation d’Allemagne pour une valeur marchande supérieure à EUR 3000.-

Généralement, en tant que commerce en ligne, vous êtes confrontés a la procédure à deux niveaux, car vous ne souhaitez pas envoyer chaque colis individuellement en Suisse. Ce serait bien trop cher et complexe. De plus, la valeur marchande de EUR 3000 est vite atteinte.

Voici comment procéder:

vous fournissez au prestataire toutes les données et tous les documents requis pour le dédouanement à l’exportation. Normalement, il faut aussi y joindre une facture commerciale. Sur la base de ces informations, le prestataire saisit une déclaration d’exportation électronique via le système ATLAS. Puis, les choses suivent leur cours et la marchandise arrive en Suisse, où elle est dédouanée à l’importation.

Bien entendu, il est plus judicieux que le prestataire qui s’est chargé du dédouanement à l’exportation se charge aussi du dédouanement à l’importation, puisqu’il dispose déjà de toutes les données. Pour vous, cela représente une économie de travail et de temps.

Variantes de dédouanement à deux niveaux

Ici, vous voyez encore une fois clairement les avantages de mandater un seul prestataire pour le dédouanement (et toutes les démarches y afférentes). Si vous faites les choses bien, vous pouvez économiser beaucoup d’argent.

Variante 1: vous faites tout vous-même Cela signifie que le lieu d’emballage et de chargement est votre entrepôt. Par conséquent, vous devez remettre la déclaration de dédouanement au bureau de douane d’exportation compétent dans votre région. Et n’oubliez pas la présentation en douane de 24 heures.

Variante 2: vous mandatez un opérateur 3PL comme la Poste. Celui-ci peut envoyer et dédouaner vos envois sous une forme consolidée, et vous réduisez considérablement vos coûts unitaires. Pour cela, l’opérateur requiert uniquement une autorisation de transfert. Il peut alors procéder au dédouanement à l’exportation dans sa propre région.

Pour vous, cela signifie moins de stress, moins de frais et plus de temps pour ce qui compte.

Exportation flexible avec la Poste

En général, la plupart des envois commerciaux se situent soit juste en dessous du plafond de EUR 3000.-, soit nettement au-dessus. Le choix du type de dédouanement à l’exportation est donc relativement simple. Mais que se passe-t-il lorsque vous ne savez pas si la valeur de la marchandise est inférieure ou supérieure à EUR 3000.-?

Dans ce cas, la Poste peut vous aider. Nous nous adaptons à vos besoins et dédouanons votre marchandise de manière conforme aux dispositions légales. Ni plus ni moins. Peu importe que la valeur de votre marchandise se situe en dessous ou au dessus du plafond. Nous nous en chargeons pour vous.

Vous nous transmettez simplement les données importantes et nous effectuons le dédouanement à l’exportation, à un niveau ou à deux niveaux.

Vos avantages

• Moindres coûts: l’utilisation efficace du canal des lettres et des colis de permet d’économiser de l’argent. Tu découvriras ce que cela signifie dans notre article de blog consacré à la réduction des frais de livraison dans le cadre de l’e-commerce transfrontalier.
• Excellent savoir-faire: la Poste connaît la Suisse comme personne; et tu profites de ces excellentes connaissances.
• Charge de travail minimale: intégration simple de tous les processus de dédouanement grâce à l’interface API.
• Charge fiscale diminuée: une configuration optimale garantit des conditions avantageuses.

Vos clientes et clients ne remarqueront même pas que vos envois proviennent d’Allemagne ou d’Autriche. Dans leur Customer Journey, ils auront l’impression d’avoir commandé directement en Suisse.

Cela vaut d’ailleurs aussi pour les retours: avec notre solution de retour du premier kilomètre, les retours peuvent être déposés à 4500 points de dépôt et nous les renvoyons sous forme consolidée. Confort maximal pour tes clientes et clients, coût minimal pour vous!

Par ailleurs, ce que tes acheteurs aiment est tout à votre avantage: en optant pour la bonne procédure de dédouanement en Suisse, vous augmentez le taux de recommandation, de conversion et d’achat.